Charte de déontologie
Charte de déontologie du site www.brionautes.com
édictée par l’association les « Brionautes »
Article 1 : Périmètre d’application
Article 2. : Instance modératrice / moyens de contrôle
Les « Brionautes » mettent en place une instance modératrice qui a pour vocation de veiller au respect de la charte de déontologie. L’instance modératrice a la possibilité et le droit de modifier ou supprimer, sans en aviser l’auteur, tout texte susceptible de nuire à la réputation de l’association. Tout internaute, en intervenant librement sur le site, accepte de fait cette disposition et ne peut en aucun cas la contester.
S’agissant d’un espace de liberté qui offre des possibilités d’interactivité en temps réel, il n’est pas possible de se prémunir en permanence contre la mise en ligne d’une intervention non conforme à la déontologie.
« Les Brionautes » rectifieront dans les meilleurs délais tout écart à la déontologie.
Pour renforcer la vigilance, les adhérents de l’association, mais aussi le public, sont invités à signaler à l’instance modératrice, toute intervention suspectée de non conformité à la présente charte.
La procédure de réclamation obéira aux règles suivantes :
– indication du commentaire incriminé : article concerné, date et heure du commentaire
– raison argumentée du manquement supposé
– envoi par mail à dcc@laposte.net
– réponse des administrateurs sous une semaine (hors période de vacance)
– arbitrage par le bureau de l’association en cas de désaccord.
– les réclamations ne pourront porter que sur des commentaires pas plus anciens que 15 jours
Article 3 : liberté d’expression et responsabilité des intervenants
Les internautes peuvent participer à l’alimentation et la rédaction du contenu du site de diverses façons :
Les commentaires et les forums restent ouverts aux invités non inscrits en lecture seulement. Un internaute « non inscrit » (dit « invité ») n’a donc pas la possibilité de participer à un débat. Cependant les administrateurs se réservent la possibilité de modifier le paramétrage du site et d’autoriser les invités à commenter.
Pour les commentaires et les forums, il est entendu que les internautes réagissent essentiellement pour exprimer une opinion. Cette opinion n’engage que la responsabilité de leurs auteurs et en aucun cas celle des « Brionautes ».
Article 4 : Honnêteté du contenu
Article 5 : Droit de réponse et rectificatif
Les « Brionautes » s’engagent à mettre en ligne tout rectificatif utile en cas de publication d’information erronée.
Article 6 : Respect des personnes physiques et morales
Dans la mesure où les conditions précisées dans le paragraphe précédent sont respectées, les affirmations d’opinions sont autorisées. Elles doivent concourir à alimenter un débat citoyen participatif ouvert et respectueux des opinions des autres.
L’instance modératrice reste seule juge des limites acceptables en la matière.
Article 7 : Respect de la langue française
De ce fait tout article proposé pourra faire l’objet de modifications portant sur l’orthographe, la syntaxe, sans que l’auteur en soit averti.
La qualité de la rédaction dans les commentaires et les interventions sur les forums est de l’entière responsabilité des auteurs.
Article 8 : Respect du droit d’auteur
Article 9 : Propriétés des publications
Article 10 : Liberté de publication des administrateurs et choix du support
Le site comprend essentiellement deux outils d’expression :
– les articles et leurs commentaires
– le forum
(et avec une importance moindre citons également le chat)
Tout membre peut poster un nouvel article, répondre par un commentaire, créer un sujet dans le forum, répondre à un sujet dans le forum.
Les administrateurs se réservent la possibilité de ne pas publier un article proposé, voire de le transformer en commentaire ou en sujet du forum s’ils estiment que leur choix de support est le mieux approprié à l’esprit du site et à l’efficacité du support. A l’inverse les administrateurs peuvent transformer un sujet du forum en article.
Rappelons l’usage respectif des articles et du forum :
– les articles correspondent à des textes élaborés (réflexions et éditoriaux, reportages, compte-rendu, …) ou à des événements annoncés et peuvent éventuellement utiliser un support illustratif (photo, dessin, …)
– le forum a surtout une vocation de question précise et de discussion ciblée. Une réponse doit être précise ; les réponses des membres devront rester dans le sujet ; dans le cas de divergence manifeste avec le sujet, les administrateurs pourront effacer les réponses hors-sujet. Le forum permet également de poursuivre une discussion sur le long terme.
D’une manière générale rappelons que, que ce soit en tant qu’article ou dans le forum, la priorité de publication sera donnée aux sujets locaux.
Association « Les BRIONAUTES »
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