L’affaire Fuzz
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Vous avez tous sûrement entendus parler de l’affaire fuzz.fr ou presse-citron.net ou encore de Eric Dupin, le malheureux blogueur incriminé. Même la presse "classique" en a parlé, c’est dire si cette affaire judiciaire, qui était au départ une affaire d’internautes, aura eu un impact dans les esprits. Il faut dire qu’elle est grave pour le monde des blogueurs dans la mesure où elle concerne la liberté d’expression sur internet.
Quelques jours sont passés depuis le jugement intervenu jeudi 27 mars et que nous avons été nombreux à suivre de près ; ce délai était nécessaire pour sortir des réactions passionnées et épidermiques et porter une réflexion mesurée sur l’affaire. En fait le sujet est anodin puisqu’il concerne un acteur qui fit parler de lui sur internet au travers de nouvelles qui furent démenties par la suite. La nouvelle concernant cet acteur était la relation sentimentale qu’il aurait eu avec une autre personne du show-biz. L’information était semble-t-il fausse ou tout au moins les proganistes ne souhaitaient pas la diffuser … |
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Sur internet tout va très vite, et les amateurs de ce type de nouvelles la font circuler à la vitesse grand V. En particulier le site fuzz.fr a publié cette nouvelle relayé directement par des internautes et figurant au départ sur un site de show-biz. L’acteur concerné a attaqué en justice l’éditeur du site fuzz.fr pour atteinte à la vie privée. Celui-ci a tout de suite enlevé l’information de son site mais a été condamné jeudi dernier à verser des dommages et intérêts à cet acteur.
Je vous invite à lire l’ordonnance de référé : http://www.presse-citron.net/?2008/03/28/3221-extraits-de-l-ordonnance-de-refere Si vous ne comprenez pas, c’est normal, c’est pas du français, c’est du juridique ! Néanmoins, ce que l’on arrive à comprendre, c’est que les juges considèrent que le site buzz.fr a procédé à des choix délibérés en diffusant cette information, ce qui semble contraire au procédé technique utilisé. Il ressort de cette affaire un grand malaise qui a ému toute la blogosphère. Enfin, au-delà du superficiel de ce milieu, et c’est cela qui est grave et qui met mal à l’aise dans cette affaire, c’est la manière d’appréhender internet qu’a la justice. Cependant ne faut-il pas raison garder ? Quel que soit l’issue de l’affaire – on ne sait pas encore si Eric Dupin fera appel – souhaitons qu’elle ne se propage pas à d’autres situations et qu’on sorte de cette tendance de la société à vouloir tout résoudre par une judiciarisation à outrance. Quelques articles sur le sujet : http://www.lemondenumerique.com/?p=1796 |
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C’est d’autant plus minable de déposer plainte contre un « blogueur » seul dans son coin alors que des tonnes de ragots-scandales-anecdotes croustillantes sont diffusées à longueur d’année sur les chaines tv,les tabloïds enfin tout média sans pour cela que les personnes citées portent plainte.
Si c’était le cas, les tribunaux siègeraient 24heures sur 24.
On constate que dans ce cadre,s’exprimer sur le net n’est pas sans danger étant donné la propagation des informations « quasi instantanément « à travers le monde.
Mais bon, comme dit JMS, dans la mesure ou l’info de départ existait déja sur le net quel besoin avait ce « blogueur » de la reprendre à son compte?
Du point de vue juridique, quand il s’agit d’une seule personne qui s’exprimme sur un blog,le seul responsable de ce qu’il diffuse c’est lui;dans le cas d’un site comme le notre ou plusieurs centaines d’internautes peuvent s’exprimer, en cas de problème, qui est responsable?Le papa du site, les administrateurs,l’auteur du texte…
Ayons toujours ce souci présent à l’esprit dans nos propos qui se doivent de ne jamais être diffamatoire ou même tendancieux.
Ce n’est pas pour ça qu’il faut rentrer la tête dans les épaules et »laisser passer la caravne » sans aboyer »..avec modération.
Pour répondre à la question de la responsabilité, nous sommes soumis aux mêmes lois que la presse : tout ce qui est diffusé sur un site est de l’entière responsabilité du site considéré comme éditeur.
La jurisprudence est un peu plus complexe dans la mesure où l’on peut distinguer les sites qui font une modération à priori des autres. Ceux qui modèrent à priori ne laissent donc passer que des textes, commentaires compris qu’ils ont vérifié, leur responsabilité est donc totale. Par contre ceux qui laissent passer les commentaires et ne peuvent les vérifier et éventuellement les retirer qu’après diffusion (c’est notre cas) peuvent être plutot considérés comme hébergeurs, ce qui atténue leur responsabilité mais sans la dégager pour autant.
Dans le cas de Fuzz, il s’agissait d’un agrégateur de liens. Ce sont les internautes qui fournissent les liens vers des pages de sites qu’ils ont découvert. Impossible alors de tout vérifier surtout quand il y en a des centaines tous les jours comme c’était le cas pour ce site bénévole.
A cela ajoutons le fait qu’il n’y avait pas à priori raison flagrante de ne pas diffuser l’imformation incriminée : pas de diffamation, pas d’insulte, pas de dénigrement. De l’atteinte à la vie privée est-il reproché ? S’agissant des gens du show-biz qui passe leur temps à laisser flitrer leur vie privée dans un but d’auto-promotion, comment savoir ce qui a été divulgué avec ou sans l’approbation formelle, tacite ou complice des intéressés ?
Et puis il y a la forme : quand on est bien élevé on demande aux sites concernés d’enlever les informations vous concernant et qui vous dérangent, on ne leur envoie pas la justice sans sommation en réclamant des sommes colossales. Cette attitude est dénoncée par tous les internautes qui ont pris pour cible cet acteur dont nous oublierons le nom …
Cela fait froid dans le dos.
La jurisprudence pourrait bien s’enrichir dans les temps qui viennent, avec aussi et surtout son lot de contradictions. Il y aura des appels qui contrediront les jugements et des pourvois en cassation qui contrediront les appels …
Nous sommes sur un terrain très mouvant et à la merci des interprétations des juges.
Pour en revenir au cas qui nous intéresse nous pouvons rappeler le nom de l’acteur (les décisions de justice sont publiques) au demeurant quasi inconnu : Olivier Martinez.
La question est : faut-il l’oublier puisque son talent ne semble pas éveiller beaucoup l »intérêt du public ou le retenir, pour mieux le fuir, si d’aventure il apparait sur un générique.
Il a toujours été plus facile de s’attaquer « aux petits »…… et ce, de tout temps. Mais les personnes qui font cela sont-ils vraiment courageux ?????????
être honnête cela a til vraiment encore un sens ,on s’attaque toujours aux petits et puis de l’autre côté on laisse faire avoir des relations cela aide :#
juste une petite rectification que j’ai appris dernièrement :
Du fait d’un jugement en référé, l’affaire ne peut faire jurisprudence. car ce n’est pas un jugment de grande instance (TGI)
Par contre vis à vis de notre responsabilité en tant qu’éditeur :
» Les commentaires sont la propriété de leurs auteurs. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu »
C’est une erreur, nous sommes responsables de tout ce qui se publie sur les sites ou blogs et vis à vis de la justice nous en sommes co éditeurs. A nous en cas de condamnation de nous retourner sur le commentateur pour dommages et intérêts.
maintenant sur un site associatif comme District-Crécy qui détient la responsabilité juridique ? le président comme dans la loi de 1905 !! Le site des brionautes est -il indépendant de l’association ? Si oui qui le représente ? Je crois qu’aujourd’hui il faudra de plus en plus se poser ce type de questions car le plaisir bénévole et amateur de post ou de gérer un site devient à la limite une responsabilité professionnelle aux yeux de la loi.
Ne pas oublier que pour les journaux papiers : si dans un délai de 3 mois plainte n’a pas été déposée, la justice n’est plus compétente. Ce qui n’est pas tout à fait le cas, pour les sites et blogs, car la note ou le billet étant continuellement en ligne, les trois mois démarrent à partir du moment ou la personne se considérant insultée ou bléssée en a pris connaissance. Ce n’est donc pas la date de publication du billet, même si certains défenseurs tentent de l’utiliser au même titre que les journaux papiers, mais la date de connaissance par le plaignant.
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j’ai appris que David Douillet attaquait un site en justice pour des placements financiers hors de l’héxagone que bien entendu il conteste.
Tu as raison concernant les commentaires, tout ce qui est écrit sur un site est de la responsabilité de l’éditeur du site. En l’occurrence pour distrit-crecy, c’est l’association « les brionautes » comme indiqué dans les mentions légales (« directeur de publication : association les brionautes ») représentée comme la loi le dit par son président, comme toute association.
Par contre, dans la mesure où les commentaires ne sont pas modérés à priori, un commentaire litigieux ne peut être oté qu’à postériori. La responsabilité du commentateur est engagée, chacun est responsable de ses écrits et de ses actes et devant pouvoir en répondre.
Dans cet article, un avocat conseille d’ailleurs de ne pas modérer à priori, ce qui permet d’atténuer la responsabilité de l’éditeur du site qui est donc plutot assimilé à un hébergeur :
http://www.wikio.fr/high-tech/internet/web_2.0/fuzz?wfid=51477643
Sur le délai des 3 mois, je croyais en effet qu’elle s’appliquait dès la publication.
Cet article est aussi l’occasion de saluer le travail de Eric Dupin sur prese-citron.net.
Que d’excellents articles, une énorme profusion de textes bien faits.
Et de très bonnes analyses très justes, en rapport avec ce que nous vivons au travers du site. Je pense en particuiler à ses 2 articles du 7 avril intitutilés : L’entremetteur
et : Surf et ski nautique
Puisque notre ami évoque les commentaires des articles, comme moteur et dynamique d’un site,
je constate avec déception qu’en ce moment, nos commentateurs habituels sont plutot calmes. Dommage, c’est en cette période de concours que l’on aurait besoin d’eux pour animer le site !
C’est effectivement le moment de se mobiliser.
Nous avons des articles presque à profusion en ce moment, et des projets d’articles très conséquents dans les cartons. Cela demande, comme toujours, des heures de travail, un travail qui se joue aussi sur le terrain. Il faut aller chercher l’information, l’exprimer par des textes détaillés, argumentés et illustrer le mieux possible, photos et videos étant les bienvenus. C’est ainsi que l’on arrivera à augmenter encore plus la qualité du site.
Et bien sûr il faut des lecteurs pour apprécier ce travail et aussi donner leur avis quand il y a lieu.
Si j’ai fait référence à ces articles de presse-citron, c’est aussi dans cet esprit.
Si tu penses aux mêmes personnes que moi, soit ils sont en vacances, soit ils sont en train de cuver leur apéro au bord du Morin, par le temps qu’il fait ils ont du être pris par les glaces.
J’ai sous le coude un article de promotion pour un loueur de canoes qui pourrait en dégeler un !
s’il est prêt à payer sa promotion, on est prêt à tout !
Quand ceux qui donnent leur avis, se taisent effectivement il y a plus grand monde………
tout à fait rainette !
et quand ceux qui se taisent, ne parlent plus, c’est vraiment très silencieux 😮
un profond silence vaut-il mieux qu’une longue absence ?
A quand il s’agit de la politique ça bouge………. on ne doit pas avoir les memes valeurs 😕
C’est vrai que les sujets politiques déchainent plus facilement les passions.
Il s’en suit beaucoup de réactions comme on a pu l’observer.
Dès qu’on traite de sujets moins polémiques en particulier culturels, il y a forcément moins de commentaires. Par contre on peut s’attendre à plus d’éruditions.
la culture c’est comme la confiture,moin on en a plus on l’étale :b
Le festival de Romans est aussi l’occasion rêvée d’aller visiter les autres sites, découvrir leur manière de fonctionner, y prendre des idées mais surtout nouer des liens en leur laissant un commentaire.
C’est ainsi que les sites établissent des relations sur internet, je laisse un commentaire chez toi, tu en fais de même chez moi et on y gagne de nouveaux amis !
Toujours sur l’excellent site presse-citron, un article sur comment (et surtout où) ouvrir un blog et raconter tout ce qu’on veut sans risquer d’être inquiété : http://www.presse-citron.net/?2008/04/15/3275-google-ne-fait-pas-de-mal-blogger-s-en-charge
Propre répugnant !
Suite de l’affaire, Eric Dupin a décidé de faire appel : http://www.presse-citron.net/?2008/04/18/3288-affaire-fuzz-olivier-martinez-je-vais-en-appel
Bonne nouvelle : Fuzz a gagné en appel le 21 novembre.
http://www.presse-citron.net/affaire-fuzz-martinez-fuzz-gagne-son-proces-en-appel